Conseil municipal Commune nouvelle

Quand :
19 décembre 2019 @ 21 h 00 min – 23 h 00 min
2019-12-19T21:00:00+01:00
2019-12-19T23:00:00+01:00
Où :
Hôtel de Ville - Salle multimédia
16 rue de Pontoise 78100 Saint-Germain-en-Laye
Coût :
Gratuit

Ordre du jour

VIE CULTURELLE
– Convention de partenariat avec le Quai des possibles
– Opéra en plein air – convention de partenariat
– Exposition « Rétrospective des œuvres de Pierre Bosco » – convention
– Demandes de subventions à la DRAC pour le musée municipal
– Partenariat Théâtre Alexandre-Dumas et Education nationale – demande de subvention Académie
78
– Reconstitution du grand bassin
ARCHIVES
– Demande de participation au dispositif « restauration des patrimoines historiques 2020-2023 »
SOLIDARITE
– Mise à jour du règlement de la carte royale
JEUNESSE ET SPORTS
– Convention tripartite entre l’Etat, la Ville et La CLEF
– Convention d’objectifs et de moyens avec le FC Saint-Germain
COMMERCE
– Calendrier d’ouverture dominicale des commerces de détail alimentaires 2020
URBANISME
– Restructuration du quartier de l’hôpital – promesse d’acquisition avec l’EPFIF et promesse de
vente avec la SAS Saint-Germain Clos Saint-Louis
– Quartier hôpital – aide régionale « 100 quartiers innovants et écologiques »
– Demande de subventions à l’ANAH – étude pré-opérationnelle d’OPAH
ESPACE PUBLIC
– Contrat eau, trame verte et bleue – projets 2020
– Conventions de gestion transitoire – assainissement, eaux pluviales urbaines et eau potable
– Dépénalisation du stationnement payant – compte-rendu des RAPO
FINANCES
– Tarifs municipaux
– Répartition des crédits de subventions
– Attributions de compensation 2019 et 2020
– Budget primitif
– Harmonisation amortissement des biens renouvelables
– Transfert de compétence – clôture des budgets annexes assainissement et eau potable
RESSOURCES HUMAINES
– Mise en place d’astreinte sécurité au sein de la police municipale
– Actualisation des postes au sein de la collectivité
– Convention avec l’association SELFY 78 pour la restauration des agents de la Ville
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
– Rapports d’activité – SIMAD, SEY, SIABS et SIA
QUESTIONS DIVERSES

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